Mentions légales

Le site Ninebot France est édité par Big Robots Europe SASU.
Pour en savoir plus sur Ninebot France, Big Robots et Ninebot Inc., cliquez ici.
Big Robots
© 2015 – BIG ROBOTS
Raison sociale : Big Robots Europe SASU
Adresse postale du siège social : 5 rue Cambon 75001 Paris FRANCE
N° de SIRET : 789 090 552 00025
N° de TVA intracommunautaire : FR5478909055200025
N° EORI (Economic Operator Registration Identification) : FR78909055200025
Capital social : 10 000 €
Directeur de la publication : Thomas Ducrot
Téléphone : 01 42 28 98 77
Contact : CLIQUEZ ICI
Déclaration CNIL : 1641918 v 0
Hébergeur : SARL LOXDA – 133 Rue Damrémont 75018 Paris FRANCE
Conception & réalisation : Olivier Mignot

Politique sur les cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des petits fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur par votre navigateur Internet. Ils existent depuis la moitié des années 90 environ, et ils sont l’une des technologies les plus utilisées sur Internet. De nombreuses fonctions essentielles des sites Internet reposent sur les cookies. Par exemple, vous ne pouvez pas faire d’achats en ligne sans eux car ils mémorisent les produits ajoutés à votre panier. Ils vous permettent également de recevoir des informations et de la publicité en ligne susceptibles d’être pertinentes et de vous intéresser.

Les cookies utilisés par Ninebot France ne collectent pas d’informations personnelles à votre sujet et ne peuvent pas nuire à votre ordinateur, tablette ou téléphone mobile. Ils sont présents pour permettre le bon fonctionnement de nos sites Internet et nous aider à comprendre quelles sont les informations et usages statistiques de nos sites.

En utilisant ce site Internet, vous acceptez que Ninebot France paramètre des cookies sur votre ordinateur ou téléphone mobile.

Liens externes

Veuillez noter que Ninebot France n’est pas responsable du contenu des sites Internet externes. Nous actualisons régulièrement les liens sur nos sites Internet mais les contenus des sites externes peuvent parfois être obsolètes ou inexacts.

Comment utilisons-nous les cookies ?

Beaucoup de cookies couvrent des fonctions essentielles des sites Internet de Ninebot France. Lorsque vous faites des achats en ligne, ils mémorisent le contenu de votre panier. Quand vous utilisez notre assistance en ligne, ils vous permettent de sélectionner un modèle de produit et de trouver des réponses.

D’autres cookies nous aident à comprendre comment nos sites Internet sont utilisés par les visiteurs, pour nous permettre d’améliorer ce que nous faisons en ligne. À cette fin, nous utilisons des outils d’analyse de la fréquentation sur Internet. Aucune information personnelle à votre sujet n’est collectée. En réalité, les employés de Ninebot France travaillant avec ces outils n’ont aucun moyen de savoir qui vous êtes. Ils s’intéressent plutôt au temps de chargement des pages Web et aux informations que les visiteurs consultent le plus. Ils nous aident également à identifier les sections de nos sites Internet qui ne fonctionnent pas correctement pour nous permettre de les réparer.

Types de cookies utilisés par Ninebot France

Les cookies sont répartis en deux catégories générales : les cookies d’origine (que nous paramétrons) et les cookies tiers (définis par des partenaires).

Cookies d’origine
Ces cookies sont paramétrés par Ninebot France. Pour la plupart, ils activent les fonctionnalités essentielles de notre site Internet. Ils incluent aussi des cookies d’analyse de la fréquentation sur Internet nous permettant de comprendre comment nos sites sont utilisés par les visiteurs dans le but de les améliorer.

Cookies tiers : réseaux sociaux
Sur certaines pages de nos sites Internet, vous pouvez partager du contenu via les médias sociaux tels que Facebook et Twitter. Parfois, nous pouvons intégrer des vidéos provenant de sites comme YouTube. Ces sites paramètrent leurs propres cookies que nous ne contrôlons pas. Nous vous recommandons de consulter leurs sites Internet pour en savoir plus sur leur politique en matière de cookies.

Tous les navigateurs Internet les plus populaires vous permettent de gérer les cookies. Vous pouvez choisir d’accepter ou de refuser tous les cookies ou seulement certains types de cookies.

Que se passe-t-il si vous refusez tous les cookies ?

Vous pourrez toujours utiliser certaines parties de nos sites Internet, notamment la plupart des pages d’information sur les derniers produits de Ninebot France. En revanche, certaines sections utiles ne seront plus accessibles si vous désactivez les cookies. Par exemple, vous ne pourrez pas utiliser l’assistance en ligne ou faire des achats. Vous ne pourrez pas non vous enregistrer ou vous connecter à votre compte.

Comment gérer les cookies avec les différents navigateurs Internet ?

Utilisez les liens ci-dessous pour en savoir plus sur la gestion des cookies avec les principaux navigateurs Internet. Ces pages ne font pas partie des sites Internet de Ninebot France, certaines sont en anglais.

PC et Mac

Mobile / tablette

(Les instructions sont différentes pour certains appareils Blackberry mais vous pourrez trouver tous les manuels d’utilisateur de Blackberry en suivant le lien ci-dessus.) Si votre navigateur Internet ne se trouve pas dans liste ci-dessus, consultez sa documentation ou son aide en ligne pour en savoir plus.

Vous ne savez pas quel navigateur vous utilisez ?

  • PC : Ouvrez votre navigateur et cliquez sur « Aide » dans la partie supérieure de la fenêtre. Sélectionnez « À propos de ». Une fenêtre contenant des informations sur votre navigateur apparaît.
  • Mac : Ouvrez votre navigateur et cliquez sur le nom du navigateur dans la partie supérieure de l’écran (par exemple, « Safari » ou « Firefox »). Sélectionnez « À propos de ». Une fenêtre contenant des informations sur votre navigateur apparaît.
  • Mobile : Regardez le nom de l’application que vous ouvrez pour naviguer sur Internet.

Plus d’informations sur la gestion des cookies

Le site www.allaboutcookies.org est une source utile contenant beaucoup d’informations détaillées sur les cookies et leur gestion.

Pour obtenir plus d’informations sur les moyens de refuser le reciblage et la publicité comportementale, visitez le site de la Network Advertising Initiative : www.networkadvertising.org/managing/opt_out.asp.

Conditions Générales d’Utilisation

ARTICLE 1 : Objet

Les présentes « conditions générales d’utilisation » ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site Ninebot France et leur utilisation par « l’Utilisateur ».

Les conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l’Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.

En cas de non-acceptation des conditions générales d’utilisation stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le site.

Ninebot France se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d’utilisation.

ARTICLE 2 : Définitions

La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :

  • Utilisateur : ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposés par le site.
  • Contenu utilisateur : ce sont les données transmises par l’Utilisateur au sein du site.
  • Membre : l’Utilisateur devient membre lorsqu’il est identifié sur le site.
  • Identifiant et mot de passe : c’est l’ensemble des informations nécessaires à l’identification d’un Utilisateur sur le site. L’identifiant et le mot de passe permettent à l’Utilisateur d’accéder à des services réservés aux membres du site. Le mot de passe est confidentiel.

ARTICLE 3 : Accès aux services

Le site permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

  • pages éditoriales d’information et de promotion de Ninebot et de ses produits ;
  • service de commerce en ligne (régi par les conditions générales de vente) ;
  • forum ;
  • publications de commentaires et avis.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L’Utilisateur non membre n’a pas accès aux services réservés aux membres. Pour cela, il doit s’identifier à l’aide de son identifiant et de son mot de passe.

Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L’obligation étant de moyens, le site ne s’engage pas à atteindre ce résultat.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n’engage pas la responsabilité de Ninebot France.

L’accès aux services du site peut à tout moment faire l’objet d’une interruption, d’une suspension, d’une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L’Utilisateur s’oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l’interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.

L’Utilisateur a la possibilité de contacter le site en cliquant ici.

ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site Ninebot France sont la propriété exclusive de la société Big Robots Europe.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site ninebot-france.com et ses dérivés, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées. Toute exploitation et/ou reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques exploitées et déposées par des tiers, ainsi que les logos ou images de tiers figurant sur le site sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées ou non. Leur citation ou reproduction sur le site sont à titre d’information générale de l’Utilisateur, sans que toute exploitation, commerciale ou non, n’en soient faite. Elles peuvent être aussi représentées dans le contexte d’un comparatif, dans le plein respect de la législation en vigueur en matière de publicité comparative (articles 121-8 et suivants du Code de la consommation), sur des critères objectifs, quantifiables et vérifiables, et donc comparables.

L’Utilisateur s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.

Tout contenu mis en ligne par l’Utilisateur est de sa seule responsabilité. L’Utilisateur s’engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l’Utilisateur.

Le contenu de l’Utilisateur peut être à tout moment et pour n’importe quelle raison supprimé ou modifié par le site. L’Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.

ARTICLE 5 : Données personnelles

Les informations demandées à l’inscription au site sont nécessaires et obligatoires pour la création du compte de l’Utilisateur. En particulier, l’adresse électronique pourra être utilisée par le site pour l’administration, la gestion et l’animation du service.

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 1641918 v 0.

En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles, sous condition de prouver son identité par la fourniture d’une photocopie d’une pièce d’identité officielle. L’Utilisateur exerce ce droit par voie postale à Ninebot France / Big Robots 5 rue Cambon 75001 Paris FRANCE.

ARTICLE 6 : Responsabilité et force majeure

Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, le site se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur le site le sont à titre purement informatif. Ainsi, l’Utilisateur assume seul l’entière responsabilité de l’utilisation des informations et contenus du présent site.

L’Utilisateur s’assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite.

L’Utilisateur assume les risques liés à l’utilisation de son identifiant et mot de passe. Le site décline toute responsabilité.

Tout usage du service par l’Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l’objet d’une indemnisation au profit du site.

Une garantie optimale de la sécurité et de la confidentialité des données transmises n’est pas assurée par le site. Toutefois, le site s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données.

La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

ARTICLE 7 : Liens hypertextes externes

De nombreux liens hypertextes sortants sont présents sur le site, cependant les pages web où mènent ces liens n’engagent en rien la responsabilité de Ninebot France qui n’a pas le contrôle de ces liens.

L’Utilisateur s’interdit donc à engager la responsabilité du site concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants.

ARTICLE 8 : Evolution et durée du contrat

Le site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat.

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l’égard de l’Utilisateur à compter de l’utilisation du service.

ARTICLE 9 : Publications par les membres

Dans ses publications, le membre s’engage à respecter les règles de la Netiquette et les règles de droit en vigueur.
Le site exerce une modération a posteriori sur les publications et se réserve le droit de retirer leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès du membre, notamment en cas de notification de contenu illicite en vertu des dispositions de la loi dite LCEN du 21 juin 2004.
Le membre reste titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en publiant une publication sur le site, il cède à la société éditrice le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle. Le Membre cède notamment le droit d’utiliser sa publication sur internet et sur les réseaux de téléphonie mobile.
La société éditrice s’engage à faire figurer le nom du membre à proximité de chaque utilisation de sa publication.

ARTICLE 10 : Droit applicable et juridiction compétente

La législation française s’applique au présent contrat.
En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, seuls les tribunaux de Paris sont compétents.